Marque enregistrée - Marque en non vigueur
1992
Numéro de dépôt :
1438500
Date de dépôt :
23/11/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
23/11/1997
Présentation de la marque 1992
Déposée le 23 novembre 1987 par monsieur GUY JONCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « 1992 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 1992 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1992 est expirée depuis le 23 novembre 1997.
GUY JONCA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18